ISO 59014:2024 Environmental management and circular economy — Sustainability and traceability of the recovery of secondary materials — Principles, requirements and guidance.
Ce document fournit des principes, des exigences et des conseils aux organisations pour favoriser la durabilité et la traçabilité des activités et des processus de récupération des matières secondaires. Ce document spécifie également les exigences et fournit des orientations aux organisations qui collaborent avec des personnes impliquées dans des activités de subsistance (AS) dans le cadre des activités et des processus de l’organisation pour la récupération de matières secondaires, dans le but de garantir des conditions de travail sûres et saines et l’amélioration continue du bien-être, des moyens de subsistance et des pratiques professionnelles de ces personnes. Ce document s’applique aux organisations qui cherchent à récupérer des matières secondaires de manière systématique et responsable en utilisant les perspectives du cycle de vie et de l’économie circulaire, quelle que soit leur taille, leur type et leur localisation. Ce document ne fournit pas de critères de qualité pour des types spécifiques de matières secondaires récupérées. La valorisation énergétique et l’élimination ne relèvent pas du champ d’application de ce document. Les processus de collecte, de classification, de tri et de traitement non destructif peuvent conduire à la récupération de composants et de produits. La préparation et le traitement de produits ou de composants en vue de leur réutilisation ou de leur retraitement (par exemple pour la réutilisation, la remise à neuf, la remise à neuf et la réparation) ne relèvent pas du champ d’application du présent document.
